Déposée le 8 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECOPORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque ECOPORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO, Société par actions simplifiée - 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 320167513
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 16 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°763484 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715357 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16
Portes métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.
Portes non métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.
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