Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPORTE
NERGECO

Numéro de dépôt :
1362401
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2006

Présentation de la marque ECOPORTE

Déposée le 24 mars 1986 par NERGECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NERGECO, domicilié(e) 1 rue du Château, 43220 DUNIERES (dossier no 2065535) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) domicilié(e) (dossier no 2065535) - France.

La marque ECOPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPORTE est expirée depuis le 24 mars 2006.

NERGECO a également déposé les autres marques suivantes : TREKKING , GATE TO DOORS , DISTRI'PORTES , EXCEL , PROXIMITE MAINTENANCE SERVICE , NERGECO PMS , PMS3 , NERGECO , INTELLIGENT , REPLIEMENT INTELLIGENT


NERGECO - 1 rue du Château, 43220 DUNIERES (dossier no 2065535) - France


Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - (dossier no 2065535) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065535 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 19 avril 1999 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275983 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47684 - Publication au BOPI 1990-08-31

Portes pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes-rideaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.