Déposée le 22 février 2006 par la Société Anonyme (SA) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BUDGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque BUDGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO, Société Anonyme - 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 320167513
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601434 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03
Portes métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux. Portes non métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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