Déposée le 18 février 2010 par la Société Anonyme (SA) NERGECO SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NERGECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO SA domicilié(e) 8 RUE DE L'INDUSTRIE - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque NERGECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGECO arrivera à expiration en date du 18 février 2030.
NERGECO SA a également déposé les autres marques suivantes : TREKKING , FRIGO
NERGECO SA, Société Anonyme - 8 RUE DE L'INDUSTRIE - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 320167513
Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734935 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-30
Moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) en particulier destinés à l'ouverture et à la fermeture de portes, portes pour bâtiments industriels, portes de protection, portes isolantes ; appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie en particulier d'énergie écologique, à savoir éoliennes, hydroéoliennes, générateurs électriques, plaques et modules (cellules) photovoltaïques en particulier destinés à permettre l'ouverture et la fermeture de portes, portes métalliques et non métalliques, portes de bâtiments industriels, portes de protection, portes isolantes.
Générateurs de production d'électricité, générateurs hydromécaniques de production d'électricité en particulier pour permettre l'ouverture et la fermeture de portes, portes métalliques et non métalliques, portes pour bâtiments industriels, portes de protection, portes isolantes ; centrales photovoltaïques, plaques, modules et cellules photovoltaïques, générateurs de production et de conversion d'énergie renouvelable, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs destinés à la gestion d'ouverture et de fermeture de portes, portes métalliques et non métalliques, portes de bâtiments industriels, portes de protection, portes isolantes ; programmes d'ordinateurs destinés à la gestion d'ouverture et de fermeture de portes, notamment dans le but d'économiser les énergies, appareils électriques d'alimentation de portes, accumulateurs photovoltaïques d'alimentation de portes.
Services d'aide et de conseil aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, services d'aide et de conseil aux entreprises dans le cadre de leur politique commerciale de développement durable, services d'aide et de conseil aux entreprises dans le cadre de la conduite de leurs affaires pour leur permettre la mise en place d'une politique de contrôle de qualité de leur action en matière de développement durable, d'économie d'énergie ; services de conseil et d'aide aux entreprises dans le cadre de leur politique commerciale de développement durable et de respect de l'environnement.
Services d'installation, de pose, de maintenance de portes, portes de bâtiments industriels, portes isolantes ; services d'installation, de pose, de maintenance et de réparation de portes destinées à permettre des économies d'énergie ; services d'installation, de pose, de maintenance et de réparation de dispositifs d'alimentation électrique écologique, en particulier panneaux solaires, modules et plaques photovoltaïques pour permettre le fonctionnement en particulier de portes ; services d'installation, de maintenance, de réparation d'installations et de matériels de production d'énergie renouvelable.
Services de traitement de l'air, traitement de l'eau, services de production d'énergie, en particulier d'énergie renouvelable, services de valorisation et de recyclage de déchets, services de production d'énergie électrique, d'énergie renouvelable.
Services de formation, services de formation à l'installation, la pose, le maintien et l'entretien de portes, en particulier de portes de bâtiments industriels, de portes isolantes, services de formation dans le domaine des énergies nouvelles, de la protection de l'environnement.
Services d'étude de projets techniques et de bureaux d'études, en particulier dans le domaine de la conception technique de portes, de dispositifs de fermeture de bâtiments, services de travaux d'ingénieurs dans le cadre de la recherche de nouveaux produits, dans le cadre de la recherche et de la conception de nouveaux dispositifs de fermeture, en particulier de portes pour bâtiments industriels respectant l'environnement et le recyclage des produits, services de bureaux d'études et d'ingénieurs dans le domaine de la production d'énergie, du traitement de l'air, de l'eau, des énergies nouvelles et des solutions pour réaliser des économies d'énergie, services de conseil en matière d'économie d'énergie, services de consultation sur la protection de l'environnement, services de consultation sur l'intégration dans l'environnement de bâtiments industriels, des dispositifs de production d'énergie, services d'ingénierie, d'étude et de recherche en matière de protection de l'environnement aux fins de mise en place de politiques de développement durable, services de contrôle de qualité, notamment de l'air, du sol, des eaux ; services d'aide et de conseils techniques aux entreprises dans le cadre des économies d'énergie, du respect de l'environnement. Services d'information aux particuliers sur les questions de protection de l'environnement, d'impact des activités de l'entreprise et des collectivités sur l'environnement et la santé ; services d'information aux particuliers sur les questions de protection de l'environnement concernant le traitement des déchets et leur recyclage ”.
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