Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANCHE OCEANE
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3248079
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2023
TRANCHE OCEANE de NEPTUNE

Présentation de la marque TRANCHE OCEANE

Déposée le 25 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANCHE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque TRANCHE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANCHE OCEANE est expirée depuis le 25 septembre 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2529906 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer en conserve, congelés, cuisinés, séchés ou salés, poisson frais, en conserve, congelé, cuisiné séché ou salé, préparations culinaires à base de poisson.