Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAVIARAN
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93496709
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013

Présentation de la marque TAVIARAN

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVIARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249150) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249150) - 78220 - France.

La marque TAVIARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAVIARAN est expirée depuis le 9 septembre 2013.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249150) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2249150) - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172867 - Publication au BOPI 1994-05-27

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249150 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs (à l'exception des ufs de poissons), lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles