Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST AGAUNE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3349375
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2025
ST AGAUNE de NEPTUNE

Présentation de la marque ST AGAUNE

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST AGAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ST AGAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST AGAUNE arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416073 - Publication au BOPI 2005-08-01

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575906 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Viande, extraits de viande ; poisson ; préparations à base de viande ; préparations à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.