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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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SOUCHON D'AUVERGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUCHON D'AUVERGNE
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94549883
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2024

Présentation de la marque SOUCHON D'AUVERGNE

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUCHON D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SOUCHON D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUCHON D'AUVERGNE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271657 - Publication au BOPI 2004-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2566051 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; produits de charcuterie, jambons, saucisses, saucisson, et autres salaisons : tous ces produits provenant de l'Auvergne