Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUCHON charcutier en Auvergne depuis 1948
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99801116
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque SOUCHON charcutier en Auvergne depuis 1948

Déposée le 30 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUCHON charcutier en Auvergne depuis 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SOUCHON charcutier en Auvergne depuis 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUCHON charcutier en Auvergne depuis 1948 arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403700 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706722 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Viande (à l'exception de la charcuterie), charcuterie d'Auvergne, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volailles d'Auvergne", gibier ; extraits de viande d'Auvergne ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), bleu d'Auvergne ; huiles et graisses comestibles.