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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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SELECTION D'AUVERGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION D'AUVERGNE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3369515
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2025
SELECTION D\'AUVERGNE de NEPTUNE

Présentation de la marque SELECTION D'AUVERGNE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SELECTION D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION D'AUVERGNE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584588 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, produits de charcuterie, jambon, saucisson, saucisses, salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, oeufs, lait, huile et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).