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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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SEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEA
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1727265
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011
SEA de NEPTUNE

Présentation de la marque SEA

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2201833) - France.

La marque SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA est expirée depuis le 10 octobre 2011.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2201833) - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2201833) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201833 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Poisson, algues comestibles conservées, séchées et cuites, oeufs de poisson destinés à l'alimentation humaine, huiles et graisses comestibles de poisson, sauces à salade à base de produits de la mer et conserves de produits de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.