Déposée le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCRAP COOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 308 925 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SCRAP COOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 14 rue Pierre et Marie Curie, ZA La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 801308925
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 7 février 2013 - Concession de licence n°594452 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 7 février 2013 - Changement d'adresse n°594451 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 2 avril 2013 - Concession de licence n°597833 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650914 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655578 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705464 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803726 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, carton ; boites en carton ou en papier ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies, colles pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie] ; crayons ; instruments d'écriture ; pinceaux, brosses ; encres ; caractères d'imprimerie ; tampons pour cachets, écussons [cachets en papier] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; revues [périodiques] ; livres ; brochures, catalogues, imprimés, impressions, prospectus, publications ; calendriers ; cartes postales, cartes de voeux musicales, faire-part [papeterie], cartes de souhaits ; papier calque, toile à calquer, calques, transparents [papeterie] ; cadres à composer [imprimerie] ; emporte-pièce [articles de bureau] ; instruments pour le tracé des courbes, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pointes à tracer pour le dessin, règles à dessiner ; matières plastiques pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler ; patrons pour la couture ; plans, représentations graphiques, images, clichés ; pochoirs ; nappes en papier, ronds de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier ; fanions en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes ; figurines [statuettes] en papier mâché.
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; moules de cuisine, moules à gâteaux, moules à pâtisserie, moules à confiserie, moules à glaçons ; découpoirs et emporte-pièce pour la cuisine et la pâtisserie ; vaisselle ; plats ; assiettes et assiettes jetables ; bols ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres [récipients] ; gobelets ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé ; bonbonnières ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; planches à découper pour la cuisine ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels [shakers] ; rouleaux à pâtisserie ; poches à douilles ; porte-cartes de menus ; sorbetières ; ustensiles de cuisson non électriques ; récipients calorifuges pour les aliments et les préparations de pâtisserie.
Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever, épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse [confiserie], biscuiterie, biscuits, cacao, boissons à base de cacao, café, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, cannelle [épice], caramels [bonbons], préparations faites de céréales, chocolat, boissons à base de chocolat, produits alimentaires à base de chocolat, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, fondants [confiserie], pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], menthe pour la confiserie, pastilles [confiserie], pâtes de fruits [confiserie], pralines, réglisse [confiserie], sorbets [glaces alimentaires], sucres décoratifs, tartes, tourtes, vanille [aromate], vanilline [succédané de la vanille].
Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; services en ligne de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, d'ustensiles et d'instruments ou appareils pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le biais d'un accès public ou privé à des réseaux de communication mondiaux de type Internet ou Intranet ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; démonstration de produits, d'ustensiles et instruments pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie ; diffusion [distribution] d'échantillons dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la confiserie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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