Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
/
SARTHE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SARTHE GOURMANDE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99778234
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque SARTHE GOURMANDE

Déposée le 23 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARTHE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SARTHE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SARTHE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395316 - Publication au BOPI 2009-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700403 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du type gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; viande autre que la viande de porc, les produits précités étant fabriqués dans la Sarthe, viande de porc bénéficiant de l'IGP " porc de la Sarthe ".