Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RILLETTES DE LA MER
NEPTUNE S.A.

Numéro de dépôt :
97673286
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RILLETTES DE LA MER

Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILLETTES DE LA MER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270362 - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1999-01-14

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer (non vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou fruits de mer (non vivants)