Marque renouvelée - Marque en vigueur

RILLES
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1405419
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027

Présentation de la marque RILLES

Déposée le 13 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque RILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RILLES arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2007 n°2330611 - Publication au BOPI 2007-01-04

Renouvellement sans limitation n°2083378 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 3 février 1997 - Changement d'adresse n°232176 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2016 n°2631573 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-03

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