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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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PÉPITES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉPITES GOURMANDES
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99810943
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque PÉPITES GOURMANDES

Déposée le 2 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉPITES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque PÉPITES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPITES GOURMANDES est expirée depuis le 2 septembre 2009.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 3 janvier 2000 - Retrait partiel n°292637 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Poisson, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.