Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
/
PAVES DE L'OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVES DE L'OCEAN
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1645892
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
02/11/2019

Présentation de la marque PAVES DE L'OCEAN

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PAVES DE L'OCEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVES DE L'OCEAN est expirée depuis le 2 novembre 2019.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150992 - Publication au BOPI 1999-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164029 - Publication au BOPI 1993-10-14

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418280 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Eléments issus de la mer et rentrant dans la composition d'aliments à savoir: poissons, fruits de mer, algues conservées séchées cuites algues (condiments), sel de mer, algues fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.