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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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PAVÉ DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVÉ DE LA MER
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98717840
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2028

Présentation de la marque PAVÉ DE LA MER

Déposée le 11 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVÉ DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PAVÉ DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVÉ DE LA MER arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360685 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663736 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer (non vivants).