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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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MOULES ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES ECLAIR
NEPTUNE S.A.

Numéro de dépôt :
92443975
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque MOULES ECLAIR

Déposée le 27 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULES ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque MOULES ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES ECLAIR est expirée depuis le 27 novembre 2002.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Moules