Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLE SABORDS DE FRAIMER
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1722258
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque MILLE SABORDS DE FRAIMER

Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MILLE SABORDS DE FRAIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2184113) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2184113) - France.

La marque MILLE SABORDS DE FRAIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILLE SABORDS DE FRAIMER est expirée depuis le 11 octobre 2010.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2184113) - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE - (dossier no 2184113) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2184113 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245683 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245682 - Publication au BOPI 1997-11-13

- produits de la mer crus, élaborés ou cuits