Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MERCI LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227974) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227974) - 78220 - France.
La marque MERCI LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE, S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227974) - 78220 - France - SIREN 380172171
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227974) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227974 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341332 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Produits de la mer; poissons, crustacés, mollusques, coquillages, fruits de mer; tranches et filets de poissons, de crustacés, de mollusques, de coquillages, de fruits de mer; salades de produits de la mer; extraits d'algues à usage alimentaire; plats cuisinés et produits élaborés à base de produits de la mer.Algues.Produits vivants de la mer; poissons, crustacés, mollusques, coquillages, fruits de mer vivants; ufs de poissons; algues pour l'alimentation humaine ou animale
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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