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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788562
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788562.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2009.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer (non vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou fruits de mer.