Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3390947
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488187 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50