Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NEPTUNE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3390947
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de NEPTUNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488187 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Surimi, préparations à base de chair de poisson.