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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LES TOQUÉS DU GOÛT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TOQUÉS DU GOÛT
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3496492
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2027
LES TOQUÉS DU GOÛT de NEPTUNE

Présentation de la marque LES TOQUÉS DU GOÛT

Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOQUÉS DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES TOQUÉS DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOQUÉS DU GOÛT arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641542 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande ; produits de charcuterie ; rillettes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Services de vente et de regroupement de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèles à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction.