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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LES TERRINES DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRINES DE LA MER
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1690314
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
01/08/2021

Présentation de la marque LES TERRINES DE LA MER

Déposée le 1 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « LES TERRINES DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES TERRINES DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRINES DE LA MER est expirée depuis le 1 août 2021.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2001 n°2205177 - Publication au BOPI 2001-08-29

Inscription le 18 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°338893 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 30 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°333710 - Publication au BOPI 2001-10-30

Inscription le 13 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251319 - Publication au BOPI 1998-03-13

Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284446 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209156 - Publication au BOPI 1996-11-21

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468949 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.