Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SALADES FRAICHEURS
NEPTUNE S.A.

Numéro de dépôt :
93462956
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque LES SALADES FRAICHEURS

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SALADES FRAICHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque LES SALADES FRAICHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALADES FRAICHEURS est expirée depuis le 2 avril 2003.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - France


Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Salades et préparations culinaires à base de fruits de mer, poisson et autres produits de la mer