Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PLEIADES
NEPTUNE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92422774
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012

Présentation de la marque LES PLEIADES

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLEIADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215155) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215155) - 78220 - France.

La marque LES PLEIADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PLEIADES est expirée depuis le 12 juin 2012.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215155) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2215155) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215155 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer, conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.