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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LES NUGGETS DE LA MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NUGGETS DE LA MER
NEPTUNE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612833
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque LES NUGGETS DE LA MER

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NUGGETS DE LA MER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2308066) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2308066) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NUGGETS DE LA MER est expirée depuis le 23 février 2016.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2308066) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2308066) - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308066 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer non vivants.