Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FETES OCEANES
NEPTUNE, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442826
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012

Présentation de la marque LES FETES OCEANES

Déposée le 19 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FETES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227979) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227979) - 78220 - France.

La marque LES FETES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FETES OCEANES est expirée depuis le 19 novembre 2012.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227979) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227979) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227979 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer, conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer