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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LES EXQUISES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES EXQUISES
NEPTUNE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4018053
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES EXQUISES de NEPTUNE

Présentation de la marque LES EXQUISES

Déposée le 3 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES EXQUISES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744235 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Rillettes.