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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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LES COULEURS OCEANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COULEURS OCEANES
NEPTUNE, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92441002
Date de dépôt :
05/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque LES COULEURS OCEANES

Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COULEURS OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227978) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227978) - 78220 - France.

La marque LES COULEURS OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COULEURS OCEANES est expirée depuis le 5 novembre 2012.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227978) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2227978) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227978 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer, conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer