Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RAPE DE LA MER
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95577522
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque LE RAPE DE LA MER

Déposée le 21 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RAPE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE RAPE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RAPE DE LA MER arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283210 - Publication au BOPI 2005-03-02

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582495 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer non vivants, conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer