Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DE LA CHARCUTERIE
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93462957
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2023

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DE LA CHARCUTERIE

Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINTEMPS DE LA CHARCUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE PRINTEMPS DE LA CHARCUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PRINTEMPS DE LA CHARCUTERIE est expirée depuis le 2 avril 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236612 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248412 - Publication au BOPI 1998-01-22

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519939 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Produits de charcuterie, et notamment une préparation culinaire à base de jambon