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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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LE CLOS ST LAMBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS ST LAMBERT
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1702222
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque LE CLOS ST LAMBERT

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS ST LAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CLOS ST LAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS ST LAMBERT est expirée depuis le 6 septembre 2021.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164544 - Publication au BOPI 1993-10-25

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201838 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248412 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469691 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.