Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IRRESISTIBLE
NEPTUNE, Société par actions simplifiée
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1221915
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022

Présentation de la marque L'IRRESISTIBLE

Déposée le 15 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE et la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'IRRESISTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque L'IRRESISTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'IRRESISTIBLE est expirée depuis le 15 décembre 2022.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 3

ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 7



Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°246734 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2002 n°2006227 - Publication au BOPI 2002-10-29

Renouvellement avec limitation n°2230154 - Publication au BOPI 2003-05

Renouvellement avec limitation le 29 octobre 2002 n°2231037 - Publication au BOPI 2002-10-29

Inscription le 12 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518678 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530383 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2012 n°2509021 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515955 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 25 mars 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°597303 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 25 mars 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°597301 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 25 mars 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°597302 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 25 mars 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°597304 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Viande, volaille et gibier. Extraits de viande. Pâtisserie. Glaces comestibles, à savoir crèmes glacées et sorbets.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.