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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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L'EMINCE DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EMINCE DE LA MER
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93493477
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2023

Présentation de la marque L'EMINCE DE LA MER

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMINCE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque L'EMINCE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EMINCE DE LA MER est expirée depuis le 22 novembre 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249173 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534396 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer; conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou de fruits de mer