Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOUR DE PECHE
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1650042
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque JOUR DE PECHE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « JOUR DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160009) - France.

La marque JOUR DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOUR DE PECHE est expirée depuis le 10 mai 2010.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160009) - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160009) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160009 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245683 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245682 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 2 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155693 - Publication au BOPI 1993-03-02

Produits de la mer crus, élaborés ou cuits