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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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JAMBON DE SAUMONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAMBON DE SAUMONS
NEPTUNE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94527630
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014

Présentation de la marque JAMBON DE SAUMONS

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMBON DE SAUMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262726) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262726) - 78220 - France.

La marque JAMBON DE SAUMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAMBON DE SAUMONS est expirée depuis le 5 juillet 2014.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE SA Société Anonyme - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262726) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2262726) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265708 - Publication au BOPI 1998-10-28

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262726 - Publication au BOPI 2004-04-09

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Saumon, préparation de saumons