Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILE DE RE SANTE
NEPTUNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
91400104
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2001

Présentation de la marque ILE DE RE SANTE

Déposée le 31 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILE DE RE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 17740 SAINTE MARIE DE RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 785 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ILE DE RE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE DE RE SANTE est expirée depuis le 31 décembre 2001.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE (S.A.) - 17740 SAINTE MARIE DE RE - France - SIREN 304785033


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Institut de thalassothérapie, de remise en forme, hôtellerie et restauration sous contrôle médical. Bars.