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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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GRAND DOMAINE ST AGAUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND DOMAINE ST AGAUNE
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3348923
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2025
GRAND DOMAINE ST AGAUNE de NEPTUNE

Présentation de la marque GRAND DOMAINE ST AGAUNE

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND DOMAINE ST AGAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque GRAND DOMAINE ST AGAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND DOMAINE ST AGAUNE arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416073 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 12 janvier 2006 - renonciation partielle n°425961 - Publication au BOPI 2006-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement avec limitation le 4 mars 2015 n°2580510 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-04

Viande ; extraits de viande ; poisson ; préparations à base de viande, de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.