Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE A DEUX
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1448189
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2028

Présentation de la marque DELICE A DEUX

Déposée le 3 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DELICE A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE A DEUX arrivera à expiration en date du 3 février 2028.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Renouvellement sans limitation n°2099542 - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement de nature juridique n°244704 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249284 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249284 - Publication au BOPI 1998-02-04

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360664 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670289 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons.