DELICE A DEUX
Présentation de la marque DELICE A DEUX
Déposée le 3 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE A DEUX arrivera à expiration en date du 3 février 2028.
NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Renouvellement sans limitation n°2099542 - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 23 octobre 1997 - Changement de nature juridique n°244704 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249284 - Publication au BOPI 1998-02-04
Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249284 - Publication au BOPI 1998-02-04
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360664 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670289 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25