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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CRYSTAL CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYSTAL CONCEPT
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322735
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
CRYSTAL CONCEPT de NEPTUNE

Présentation de la marque CRYSTAL CONCEPT

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRYSTAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 089 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CRYSTAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTAL CONCEPT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 812089167


IPSILON FERAY-LENNE CONSEIL, Mme. Clémence TOUILLIER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Pompes électriques pour piscines ; pompes à eau électriques pour piscines ; pompes, compresseurs et ventilateurs ; pompes robotisées à air comprimé ; pompes électriques submersibles ; turbines de pompes ; pompes de circulation ; installations [machines] de pompe ; machines d'alimentation en eau [pompes] ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; robots (machines) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; moteurs électriques ou électroniques ; pompes ; vannes ; machines à nettoyer les piscines ; pompes submersibles ;

Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; appareils et instruments électroniques pour le contrôle, la gestion et l'automatisation des bassins d'eau et piscines ; appareils électriques ou électroniques de surveillance et pour le contrôle, la gestion et l'automatisation des bassins d'eau et piscines ; appareils électriques ou électroniques de surveillance et de commande pour le contrôle et la gestion de l'éclairage, du chauffage, de détection de fuites, d'appareils de mesure de la qualité et du niveau de l'eau, du remplissage, de réduction et / ou du traitement automatique de l'eau ; Thermomètres électroniques autres qu'à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils pour filtrer l'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs de bassins d'eau et piscines ; Équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination.