Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREA'TOAST
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98746038
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2028

Présentation de la marque CREA'TOAST

Déposée le 11 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREA'TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CREA'TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREA'TOAST arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Mme LEGOT Valérie - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379502 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675913 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, moutarde, sauce (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.