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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CÔTÉ SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CÔTÉ SAVEURS
NEPTUNE, Société par actions simplifiée
KERRY INGREDIENTS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3257017
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2023
CÔTÉ SAVEURS de NEPTUNE

Présentation de la marque CÔTÉ SAVEURS

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE et la Société par Action Simplifiée (SAS) KERRY INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) KERRY INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 26 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CÔTÉ SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ SAVEURS est expirée depuis le 14 novembre 2023.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 3

KERRY INGREDIENTS FRANCE, Société par actions simplifiée - 26 rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 3



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°402985 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2013 n°2534397 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2013 n°2542316 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613416 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28