Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORAYA TARTINES
NEPTUNE, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3239853
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
CORAYA TARTINES de NEPTUNE

Présentation de la marque CORAYA TARTINES

Déposée le 28 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORAYA TARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque CORAYA TARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORAYA TARTINES est expirée depuis le 28 juillet 2013.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, (Société par Actions Simplifiée) - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Viande, poisson, préparations culinaires à base de poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.