Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORAYA RAPE DE LA MER
NEPTUNE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656728
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque CORAYA RAPE DE LA MER

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORAYA RAPE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

La marque CORAYA RAPE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORAYA RAPE DE LA MER est expirée depuis le 19 décembre 2006.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A. Société Anonyme - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Poisson, mollusques comestibles (non vivants), crustacés (non vivants) ; conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou fruits de mer (non vivants)