Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSOMMÉ DE LA MER
NEPTUNE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3034077
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque CONSOMMÉ DE LA MER

Déposée le 7 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSOMMÉ DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque CONSOMMÉ DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOMMÉ DE LA MER est expirée depuis le 7 juin 2010.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Poissons.