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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES
NEPTUNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3281699
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2024
CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES de NEPTUNE

Présentation de la marque CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES

Déposée le 18 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAVIERE SAUCISSES DU JURA AU COMTÉ ET AUX NOISETTES est expirée depuis le 18 mars 2024.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549915 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Viande, charcuterie, saucisses.