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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE
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CAP Océan Rillettes de la Mer
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP Océan Rillettes de la Mer
NEPTUNE SA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98735078
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018

Présentation de la marque CAP Océan Rillettes de la Mer

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP Océan Rillettes de la Mer »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEPTUNE domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2371807) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371807) - 75008 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP Océan Rillettes de la Mer est expirée depuis le 29 mai 2018.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE SA Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2371807) - 78220 - France - SIREN 380172171


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2371807) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371807 - Publication au BOPI 2008-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 10 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503597 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654459 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Poisson, fruits de mer et tous autres produits de la mer (non vivants), conserves et préparations culinaires à base de poisson et/ou fruits de mer (non vivants).