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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE
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CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET
NEPTUNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97663769
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017

Présentation de la marque CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET

Déposée le 12 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEPTUNE domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333536) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 172 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333536) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET est expirée depuis le 12 février 2017.

NEPTUNE a également déposé les autres marques suivantes : NEPTUNE , LA TARTINE , VELOUTÉ DE LA MER , DOUBLÉ MALIN , ANDOLINES , CAP OCEAN FISHBALLS SNACK'N SEA , FRAÎCHEUR ET LÉGÈRETÉ , SNACK'N SEA , Crousti , CAP OCEAN TRIO APERITIF LES MINI-RILLETTES DE LA MER THON SAUMON CRABE


NEPTUNE Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333536) - 78220 - France - SIREN 380172171


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333536) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351643 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333536 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Poisson, préparation culinaire à base de poisson